Quels frais de résiliation pour un mobile Bouygues ?

Publié le 21/09/2017 | Ecrit par Gilles Garidel

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Quels sont les frais de résiliation d'un mobile Bouygues Telecom ?Vous voulez savoir quels sont les frais de résiliation de votre forfait mobile Bouygues Telecom ? Vous devez avant toute chose connaître le montant du forfait et la date de fin d’engagement.

Si votre forfait est sans engagement, sachez que vous ne payerez pas de frais de résiliation pour votre mobile Bouygues Telecom.

Vous serez également exempté de frais de résiliation par Bouygues Telecom si l’engagement est terminé et qu’aucun autre n’a été souscrit.

Les forfaits mobiles Bouygues Telecom et leur résiliation

Bouygues Telecom a inscrit à son catalogue de nombreuses offres de forfaits mobiles, parmi lesquelles on peut citer B&YOU et Sensation.

Les forfaits B&YOU de Bouygues Telecom sont sans engagement, et peuvent être résiliés sans frais, à tout moment.

Les forfaits mobiles Sensation incluent la fourniture d’un téléphone et comportent un engagement de 24 mois. Un versement initial, variable suivant le modèle de téléphone choisi, est effectué à la signature du contrat. Ensuite, des mensualités sont prélevées en même temps que le forfait mobile. Leur montant peut être de 3 €, 5 € ou 8 €.

La résiliation d’un forfait Bouygues Telecom peut être faite au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception. Elle est effective dans les 10 jours suivant la réception du courrier. Le délai est identique pour la résiliation avec ou sans frais d'un forfait Bouygues Telecom.

Il est possible de demander une date précise de résiliation à Bouygues Telecom. Le forfait et les frais correspondant au coût des options et communications seront payables jusqu’à la résiliation par Bouygues Telecom.

Frais de résiliation d'un forfait mobile chez Bouygues Telecom

Les frais de résiliation d’un forfait mobile Bouygues Telecom

La solution la plus rapide pour connaître votre date de fin d’engagement, et envisager la résiliation du forfait Bouygues Telecom, est d’obtenir votre RIO.

Le RIO (Relevé d’Identité Opérateur) est un code comportant toutes les informations sur votre forfait, dont la date de fin d'engagement. Il sera nécessaire en cas de résiliation de votre forfait Bouygues Telecom. C’est grâce à lui que le nouvel opérateur gardera le même numéro de ligne grâce à la portabilité. Composez le 3179 depuis votre mobile et vous recevrez le RIO par message vocal et sms.

Lorsque vous avez votre date de fin d’engagement, vous pouvez calculer les frais de résiliation d’un forfait mobile Bouygues Telecom.

Les frais de résiliation d’un forfait mobile Bouygues Telecom sont déterminés à partir de la somme des mensualités restant dues.

Si vous résiliez dans la première année, toutes les mensualités restant dues jusqu’au 12e mois font partie des frais de résiliation de Bouygues Telecom. Si la durée d’engagement est de 24 mois, les frais de résiliation du forfait Bouygues Telecom entre le 13e mois et le 24e mois sont d’un quart du montant des mensualités restant dues.

Les frais de résiliation d'un mobile Bouygues en trois points

  • Les frais de résiliation sont appliqués par Bouygues en cas d'engagement.
  • Composez le 3179 pour connaître votre fin d'engagement.
  • Si Bouygues ne respecte pas ses obligations, résiliez votre mobile sans frais.

Peut-on résilier sans frais un forfait mobile Bouygues Telecom ?

Quelques motifs légitimes permettent de ne pas payer les frais de résiliation d’un forfait Bouygues Telecom :

  • L’échec de la procédure de portabilité du numéro de téléphone. Pour résilier sans frais le forfait mobile Bouygues Telecom, il faut le faire dans les 12 jours suivant cet échec.
  • Un service inaccessible depuis votre domicile, dans les 7 jours suivant la mise en service initiale.
  • L’indisponibilité du service Internet mobile, pendant 2 semaines consécutives, permet la résiliation dans le mois suivant sa mise en service.
  • Le déménagement dans une zone en France métropolitaine où le réseau ne fonctionne pas, ou un déménagement de longue durée à l’étranger.
  • Un handicap ou maladie rendant impossible l’utilisation du mobile, ou un décès.
  • Le surendettement, ou le chômage suite à un licenciement d’un CDI.
  • La mise en détention, pour une durée minimum de 3 mois.
  • Les cas de force majeure reconnus par la Cour de Cassation.
  • Le non-respect des engagements par Bouygues Telecom.

Notez bien que la résiliation d’un service optionnel n’entraîne pas la résiliation du forfait Bouygues Telecom. N’oubliez pas que la résiliation, avec ou sans frais, d’un forfait mobile Bouygues Telecom ne résilie pas automatiquement les services opérés par des tiers.

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