Quels frais de résiliation pour une offre Bbox Bouygues Telecom ?

Publié le 05/10/2017 | Ecrit par Gilles Garidel

Sommaire


Les frais de résiliation d'une Bbox internet Bouygues TelecomAvant de résilier une offre Bbox de chez Bouygues Telecom, la première question qui se pose est celle des frais.

Comme tous les fournisseurs d’accès internet, Bouygues Telecom vous demande en effet de payer des frais lors de la résiliation d’une Bbox.

Les frais de résiliation de Bouygues Telecom sont cependant compensés par une prime si vous restituez votre Bbox dans les délais. Vous pouvez ainsi résilier sans frais.

Les frais intervenant à la suite d’une résiliation d’offre Bbox Bouygues Telecom sont de trois types : les frais techniques de fermeture de l’accès internet, les frais liés à la période d’engagement restant due, et les frais causés par un problème lors de la restitution du matériel.

Les frais de résiliation de la Bbox Bouygues Telecom

Les fournisseurs d’accès internet, dont Bouygues Telecom, facturent les frais techniques correspondant à la fermeture du service.

Les frais de résiliation d’une offre Bbox de Bouygues Telecom sont variables en fonction de la date de souscription du contrat :

  • Pour une offre Bbox souscrite avant le 23/3/2015, les frais de résiliation sont de 49 €.
  • Pour une offre Bbox souscrite après le 23/3/2015, les frais de résiliation sont de 59 €.

Notez que dans ce second cas, Bouygues Telecom vous versera une prime de 59 € si vous restituez la Bbox dans les 30 jours suivant la résiliation de l’offre.

La résiliation d’une offre Bbox est effective 10 jours après la notification, que vous effectuerez de préférence par une lettre de résiliation envoyée en recommandé avec accusé de réception. si vous êtes un particulier. Si vous avez souscrit une offre Bbox pro, Bouygues Telecom résiliera le service 30 jours après la notification. Vous pouvez cependant demander une autre date de résiliation, plus tardive, sans frais supplémentaires.

Les frais pour une résiliation avant la fin d’engagement

Les offres Bbox Bouygues Telecom avec engagement peuvent être résiliées avant le terme de celui-ci. Mais Bouygues Telecom vous demandera de payer des frais de résiliation.

La loi Chatel fixe le mode de calcul des frais de résiliation applicables pour l’ensemble des opérateurs. Le calcul des frais de résiliation d’une Bbox avant la fin d’engagement tient compte de la durée du contrat et du nombre de mensualités restantes.

Si vous avez souscrit une offre Bouygues Telecom sans engagement, ou si la période d’engagement est terminée, il n’y aura pas de frais à verser pour résiliation anticipée de la Bbox.

La date de fin d’engagement est indiquée sur vos factures Bbox. Vous pouvez aussi la trouver sur votre espace client, dans la rubrique « Ma Bbox et ma ligne fixe ».

Calculer les frais de résiliation Bbox avec engagement de 12 mois

Si vous résiliez votre offre Bbox au cours des 12 premiers mois, vous devrez payer des frais de résiliation égaux à la totalité des mensualités restant dues.

Aucune mensualité n’est due au titre des frais de résiliation d’une offre Bbox après le douzième mois, si vous n’avez pas souscrit un nouvel engagement.

Calculer les frais de résiliation Bbox avec engagement de 24 mois

Si la résiliation de l’offre Bbox intervient pendant les 12 premiers mois, les frais seront de la totalité des mensualités restantes jusqu’à la fin des 12 premiers mois, plus un quart des mensualités entre le 13e et le 24e mois.

Les frais pour une résiliation de l’offre Bbox après le 12e mois seront d’un quart des mensualités restant dues.

Les frais de résiliation, d'engagement et de restitution d'une Bbox Bouygues Telecom

Les frais de restitution de la Bbox à Bouygues Telecom

Dès la résiliation de l’offre Bbox, Bouygues demande la restitution du matériel, Bbox, décodeur, etc.

Si vous procédez à cette restitution de la Bbox dans les 30 jours suivant la résiliation, et si votre contrat a été signé après le 23 mars 2015, Bouygues vous versera une prime de 59 €. Par contre, si après 45 jours vous n’avez toujours pas rendu la Bbox, Bouygues Telecom vous facturera des frais de non restitution.

Les frais pour non restitution sont : Bbox ADSL ou Miami : 70 €, décodeur Bbox TV avec modem : 320 €, décodeur Bbox TV : 180 €, boîtier de terminaison optique : 40 €, autre accessoire : 20 €.

Mais Bouygues peut aussi vous facturer des frais si après la résiliation vous restituez une Bbox ou autre équipement abimée, hors d’usage ou incomplète.

Si vous aviez versé un dépôt de garantie lors de la souscription de votre offre Bbox, il vous sera restitué après que Bouygues Telecom ait reçu le matériel en retour, complet et en bon état.

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