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Quel modèle de lettre de résiliation pour un abonnement internet ?

Publié le 04/09/2017

Résilier un abonnement internet, avec ou sans engagement, est très simple. Une lettre de résiliation suffit pour que le fournisseur d’accès internet interrompe le contrat d’abonnement. Si l’abonnement est sans engagement ou si la date d’engagement est dépassée, les frais de résiliation d’internet seront limités. Si vous résiliez l’abonnement internet en cours d’engagement, le coût peut être élevé. Lisez ce guide, et envoyez votre lettre de résiliation internet.

Lettre de résiliation d'un abonnement internet box, fibre ou adsl.

Avant d’envoyer votre lettre de résiliation internet à votre fournisseur d’accès, SFR, Free, Bouygues, Orange, Numéricable ou autre, il faut savoir si votre engagement est en cours ou si vous n’êtes pas engagé.

Si vous avez souscrit un abonnement sans engagement ou n’êtes plus engagé, la réponse est simple : vous pourrez envoyer votre lettre de résiliation internet sans craindre de payer des mensualités au fournisseur d’accès. Mais cela ne signifie pas que vous ne payerez aucun frais de résiliation internet.

1 - Quels frais lors d’une résiliation d'abonnement internet ?

Les frais de résiliation de l’abonnement internet sont dus quel que soit le contrat. Les frais de rupture de contrat sont mentionnés dans les conditions tarifaires du fournisseur d’accès internet.

Frais de résiliation de forfait internet
SFR, RED, Free Orange, Sosh Bouygues Telecom Numéricable, Darty
49 € 50 €1 49 €2/59 €3 04

1 sauf si le contrat d’abonnement internet que vous résiliez a été signé avant le mois de février 2013. Dans ce cas, il n’y a aucun frais de résiliation internet.
2 si le contrat a été signé avant le 23/3/2015<
3 s’il a été signé après. Notez que dans ce second cas, une prime pour restitution dans les délais de la box peut venir annuler les frais de résiliation internet.
4 Aucun frais de résiliation internet n’est demandé après la période d’engagement. Sachez cependant que les offres internet sont toutes de douze mois au minimum chez Numéricable.

A ces frais de résiliation d’un abonnement internet s’ajoutent les pénalités que le fournisseur d’accès internet peut demander si l'éventuelle période d'engagement n'est pas terminée.

2 - Que faire pour échapper aux frais de résiliation internet ?

Il existe quelques cas permettant de ne pas payer les frais de résiliation de l’abonnement internet. N’oubliez pas de le préciser dans votre lettre de résiliation internet.

  • La ligne n’est plus éligible et vous ne pouvez plus avoir internet.
  • Le service ne fonctionne pas, ou mal.
  • Les Conditions Générales de Vente ont changé.
  • Les infrastructures techniques (droit de passage, réseau de boucle local) ne permettent plus un accès à internet.

3 - Comment résilier un abonnement avec engagement ?

a lettre de résiliation d'un abonnement internet avec et sans engagement

Si vous n’avez pas atteint la fin de la période d’engagement, résilier un abonnement internet sans pénalité n’est possible que dans certains cas :

  • Le fournisseur d'accès internet n’est pas en mesure d’assurer le service prévu par le contrat. S’il est responsable de ce problème, vous pouvez envoyer votre lettre de résiliation internet et obtenir une exemption de frais.
  • Le fournisseur modifie le contrat internet sans votre accord. C’est un motif légitime d’envoi d’une lettre de résiliation d’un contrat internet, sans frais.
  • Votre situation personnelle change, et votre contrat internet vous autorise à résilier sans frais. La résiliation sans frais d’un contrat internet est autorisée par exemple en cas de surendettement, hospitalisation longue, perte d’emploi, déménagement à l’étranger. Vous devrez joindre un justificatif à votre lettre de résiliation internet.

Dans tous les autres cas, sachez avant d’envoyer votre lettre de résiliation internet que vous payerez des frais et des mensualités. Le calcul des pénalités de résiliation internet avec engagement :

Durée d'engagement Pénalités de résiliation à payer

12 mois en cours

Toutes les mensualités restantes jusqu'à la fin du 12e mois

24 mois en cours Toutes les mensualités restantes jusqu'à la fin du 12e mois plus un quart des mensualités restantes entre le 12e et le 24e mois
Engagement terminé 0 €

4 - Comment résilier un abonnement internet sans engagement ?

Les conditions de résiliation d’un abonnement internet sont identiques si votre période d’engagement est terminée ou si votre abonnement internet est sans engagement.

Vous pouvez envoyer votre lettre de résiliation internet quand vous voulez. Le préavis avant résiliation par le fournisseur d’accès internet est au maximum de 10 jours. Vous pouvez toutefois demander dans votre lettre de résiliation internet un préavis plus long.

Nos guides pour résilier une box internet :