La lettre de résiliation d'un titre de transport

Mis à jour le 10/09/2024 - Par Camille Gayral

Sommaire

  1. Les modalités de résiliation d'un titre de transport
  2. La lettre de résiliation d'un abonnement transport
  3. Nos autres guides de résiliation d’abonnements de transport

La résiliation d'un abonnement de transport exige l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception. Ce guide vous donne toutes les informations pratiques pour envoyer votre demande de désabonnement. Vous trouverez notamment un modèle de lettre de résiliation que vous pourrez expédier depuis chez vous à l'aide de notre service d'envoi en ligne.

Modèle de lettre et adresse de résiliation d'un titre de transports en commun - Resilier.com
 
 

1. Les modalités de résiliation d'un titre de transport

Quand peut-on résilier sa carte de transport en commun ?

Les régies de transports en commun, concessionnaires de réseaux urbains et compagnies, ont toutes leurs propres règles de résiliation. Le déménagement fait en général partie des motifs permettant de résilier à tout moment et sans frais un titre de transport urbain.
Il faut impérativement vous reporter aux conditions générales d’abonnement pour savoir comment résilier la carte, le pass ou toute autre forme de forfait mensuel ou annuel. Consultez notre guide spécial titres de transport pour les connaître.

Comment résiler sa carte d'abonnement de transport ?

La lettre de résiliation envoyée en recommandé avec accusé de réception au réseau de transport en commun n’est pas toujours obligatoire. Dans certaines villes ou communautés de communes, vous pouvez demander l’arrêt de votre abonnement directement dans une agence commerciale, voire par email.


Résilier un titre de transport
 

2. Quelle lettre de résiliation choisir pour l'abonnement de bus, métro, train ?

Se désabonner d'une société de transport

Le modèle de lettre de résiliation d'un abonnement de transport

L’exemple ci-dessous correspond à une résiliation de titre de transport pour déménagement. Le générateur de lettres de résiliation de Resilier.com génère automatiquement le courrier correspondant à différents motifs.

Il renseigne également l’adresse de résiliation en fonction du réseau de transport en commun et de l’abonnement. Il permet ensuite d’envoyer directement depuis son ordinateur le courrier en recommandé avec accusé de réception.

Modèle de lettre de résiliation d’un titre de transport en cas de déménagement

Lettre de résiliation en recommandé avec accusé de réception
Objet : Résiliation de mon titre de transport

Madame, Monsieur,

Je vous informe aujourd'hui par cette lettre de résiliation envoyée en recommandé, que je souhaite mettre fin à mon abonnement de titre de transport en commun souscrit auprès de votre établissement, sous le numéro d'abonné (indiquez votre numéro d'abonné) suite à mon déménagement.

Les conditions générales de vente de mon contrat me permettent de résilier sans frais mon abonnement, dans la mesure où suite à un événement indépendant de ma volonté, je ne peux plus utiliser ma carte de transport en commun. Or, je dois déménager dans une autre ville, qui n'est pas desservie par votre réseau de transports. J'invoque donc mon droit à résilier mon contrat, sans que je sois soumis à de quelconques pénalités. Vous trouverez ci-joint à ce courrier, un document justifiant la localisation de mon nouveau logement.

Je vous remercie de prendre en compte ma demande de résiliation dès réception de cette lettre recommandée, et de m'envoyer en retour un courrier me confirmant la date de fin de mon contrat.

Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

(Signature)

Envoyer cette lettre

Un modèle adapté au motif de résiliation de l'abonnement

Notre modèle d'envoi de lettre modifie le courrier en fonction des situations suivantes :

  •  décès du titulaire de l’abonnement de transport en commun ;
  •  déménagement hors de la zone desservie ;
  •  maladie, handicap ou hospitalisation ;
  •  mise en détention ;
  •  non acceptation de nouvelles conditions générales de vente ;
  •  perte d’emploi ;
  •  résiliation du forfait transport à l’échéance.
 
Je résilie mon abonnement transport

Nos autres guides de résiliation d’abonnements de transport

Voici nos autres guides de résiliation de titres de transport :
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