Comment résilier un abonnement de transport en commun ?
Mis à jour le 20/09/2023, Publié le 06/02/2018 - Par Camille Gayral
Sommaire
Les cartes et pass d’abonnement aux transports en commun sont très intéressants au niveau tarifaire. Ils permettent également de gagner du temps en évitant les queues et les achats à chaque trajet. Tous les réseaux urbains ou de communauté de communes ont leurs propres cartes et abonnements, et chacun a ses modalités de résiliation. Il faut donc se référer aux CGV (conditions générales d’abonnement) pour savoir comment se désabonner. Notre guide revient sur les démarches à effectuer et les délais à respecter.
Aix en Provence – Résilier l'abonnement Aix en bus
L’abonnement de transport en commun Pass Provence Annuel peut être résilié, sans justification, par une lettre recommandée avec accusé de réception envoyée à Keolis pays d’Aix. Toutefois vous devez attendre la fin du troisième mois pour résilier le Pass Provence Annuel.
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Amiens – Résilier l'abonnement Ametis
La durée d’abonnement des transports en commun d’Amiens Ametis est de 12 mois, sauf pour les scolaires (10 mois). L’abonnement Ametis Amiens est résiliable seulement en cas de : Mutation professionnelle de l’abonné (ou du responsable légal pour un jeune) ou changement d’établissement scolaire hors de la zone couverte, décès de l’abonné. La demande de résiliation de l’abonnement annuel Ametis doit être faite dans les deux mois suivant le fait, par lettre recommandée envoyée à Keolis Amiens
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Angers – Résilier l'abonnement Irigo
Envoyez votre demande de résiliation en recommandé avec accusé de réception à Irigo St Barthélémy d’Anjou. La carte de transport A’tout est remboursée au prorata des mois en cas de paiement comptant. Pour un prélèvement mensuel, il faut envoyer la lettre de résiliation de l'abonnement Irigo à Keolis avant le 15 du mois précédant le mois de résiliation.
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Bordeaux - Résilier l'abonnement TBM
L’abonnement Cité Pass de TBM Bordeaux ne peut pas être résilié avant son terme, sauf dans certaines conditions : décès du titulaire de la carte, arrêt maladie de plus de 6 mois, déménagement hors de la métropole de Bordeaux, changement de lieu de travail ou d’études s’il n’est pas desservi par TBM, perte de CDI. Il faut résilier Cité Pas de TBM Bordeaux avant le 20 pour une prise d’effet le cinq du mois suivant. Le trop perçu sera remboursé après la fin du service.
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Caen - Résilier l'abonnement Twisto
L’abonnement annuel de Twisto à Caen est renouvelé par tacite reconduction tous les ans. Vous pouvez résilier votre abonnement de transport Twisto avant le 15 du mois précédant la date anniversaire. Une résiliation de l’abonnement Twisto hors période d’échéance est possible dans deux cas : mutation professionnelle hors de la communauté urbaine de Caen, ou décès. Aucune autre raison n’est acceptée par Twisto Caen.
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Clermont-Ferrand – Résilier l'abonnement T2C
La carte de transport en commun Modepass, de Clermont-Ferrand, peut être résiliée en cas de décès, perte d’emploi, changement du lieu de travail en dehors de la zone couverte ou hospitalisation supérieure à un mois. La demande de résiliation de Modepass doit être faite avant le 20 du mois, et les mois commencés sont dus. La régie T2C facture des frais de résiliation de la carte Modepass, d’un montant de 15 €.
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Grenoble – Résilier l'abonnement TAG
Les abonnés Pass annuels 25-64 ans, 65-74 ans et Pass Salarié bénéficient de la tacite reconduction annuelle pour une durée de 3 ans. Le Pass annuel payé par prélèvements est renouvelé automatiquement si vous ne le résiliez pas par lettre recommandée avec accusé de réception. Les motifs acceptés pour résilier le pass annuel de transport de Grenoble TAG sont les congés (parental, maternité, longue maladie), le licenciement ou la démission, la retraite ou une mutation, le déménagement et le décès. Il faut joindre un justificatif à la lettre de résiliation de la TAG Grenoble.
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Le Havre – Résilier l'abonnement LIA
L’abonnement au service de transport en commun LIA de Le Havre est conclu pour une durée de 12 mois. Les motifs légitimes permettant une résiliation avant le terme du contrat sont : déménagement hors agglomération du Havre, hospitalisation de plus d’un mois, changement d’établissement scolaire ou de situation familiale (emploi, situation maritale), décès. Le recommandé avec accusé de réception est obligatoire, et la résiliation de la carte LIA Le Havre doit parvenir avant le 10 du mois pour que la carte de transport soit stoppée en fin de mois.
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Lille – Résilier l'abonnement Ilévia/Transpole
L’abonnement permanent des transports en commun Ilévia, ex-Transpole à Lille peut être résilié librement à l’issue de la période initiale de 12 mois. Votre résiliation de Ilévia/Transpole doit être postée avant le 15 du dernier mois d’utilisation. Si vous résiliez un abonnement Ilévia/Transpole à Lille, vous ne pourrez pas en souscrire un nouveau avant 6 mois.
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Limoges – Résilier l'abonnement STCL
Le titre de transport annuel TCL est automatiquement arrêté à la fin du 12e mois. Vous pouvez résilier auprès de STCL Limoges sans avoir à payer l’ensemble de l’année dans les cas suivants : décès, maladie supérieure à 6 mois, déménagement hors de la zone couverte par la STCL Limoges, changement de lieu de travail dans un lieu non desservi, perte d’emploi. Si vous résiliez la carte STCL Limoges pour l’un de ces motifs, vous pouvez demander le remboursement des mois non utilisés.
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Lorient – Résilier l'abonnement CTRL
Vous pouvez résilier un abonnement Année du réseau de transports en commun STRL de Lorient seulement dans les cas suivants : mutation professionnelle imposée ou déménagement hors de l’agglomération lorientaise, décès de l’abonné CTRL Lorient. La résiliation doit être faite par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée au service abonnement de la CTRL Lorient.
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Lyon – Résilier l'abonnement TCL City Pass
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Consultez notre guide de résiliation dédié au City Pass TCL Lyon.
Marseille – Résilier l'abonnement RTM
La résiliation du Pass XL Permanent de la RTM Marseille peut être faite par lettre recommandée avec accusé de réception. 10 € seront prélevés pour les frais de dossier, et vous devez résilier votre carte Pass avant le 10 pour une prise en compte de la résiliation par RTM Marseille à la fin du mois.
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Metz – Résilier l'abonnement Le Met’
Vous pouvez résilier l’abonnement annuel ou mensuel des transports en commun Le Met' de Metz à partir du 3e mois, uniquement pour les motifs suivants : décès, déménagement hors de la zone couverte par les transports en commun de Metz, changement d’établissement scolaire, changement de contrat d’abonnement Le Met’. Joignez un justificatif à votre demande, adressée à SAEML-TAMM à Metz.
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Montpellier – Résilier l'abonnement TAM
Le contrat mobilité EMMA, de la TAM à Montpellier, peut être résilié par courrier adressé au service abonnements. Tout mois entamé est dû en intégralité, et les cinq derniers mois, gratuits, ne sont pas remboursés par la TAM.
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Nantes – Résilier l'abonnement TAN
Le Forfait illimité de la TAN à Nantes peut être résilié à tout moment après un délai de 8 mois à compter de la date de validité. Demandez la résiliation du titre de transport à la TAN Nantes avant le 18 pour un arrêt du forfait illimité en fin de mois.
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Paris - Résilier l'abonnement RATP
Consultez nos guides de résiliation :
> Forfait Imagine'R et Forfait Navigo annuel.
Reims – Résilier l'abonnement Citura
L’abonnement annuel Citura Reims est reconduit tacitement. 2 mois avant son terme, vous recevez un courrier vous informant de la possibilité de ne pas renouveler votre abonnement au titre de transport Citura. En l’absence de courrier de résiliation de votre part, l'abonnement Citura est reconduit. Pour les résiliations d’abonnement Citura Reims hors échéance, des frais d’un montant de 70 € sont appliqués.
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Résilier l'abonnement SNCF
Consultez notre guide de résiliation des abonnements SNCF Optiforfait, TGVMAX, Fréquence, Happy Hour Intercités et forfaits hebdomadaires et mensuels.
Saint-Etienne – Résilier l'abonnement STAS
L’abonnement annuel de transport en commun STAS à Saint-Etienne est souscrit pour une durée de 12 mois. En cas d’abonnement annuel STAS payé par prélèvements automatiques, il est renouvelé par tacite reconduction pour un durée identique. Vous devez résilier l’abonnement STAS par lettre recommandée, 2 mois avant le terme du contrat.
La résiliation de l’abonnement STAS à Saint-Etienne est possible hors de l’échéance dans certains cas : décès, maladie de plus de 6 mois, perte d’emploi, déménagement hors de la zone couverte. Pour une résiliation par la STAS à la fin du mois, faite votre demande avant le 20. Notez que l’abonnement annuel scolaire de la STAS Saint-Etienne ne peut être résilié pour cause d’arrêt des études.
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Toulon – Résilier l'abonnement Réseau Mistral
L’abonnement annuel du réseau de transport Mistral de Toulon peut être résilié après 3 mois. Le jour de résiliation doit toujours correspondre à celui du début de validité de l’abonnement et votre courrier doit arriver au réseau Mistral de Toulon au plus tard 15 jours avant cette date.
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Toulouse – Résilier l'abonnement Tisseo
L'Annuel et l'Annuel aéroport payés comptant sont valables 1 an. Les abonnements Tisseo payés mensuellement ont une durée de 12 mois. Vous pouvez résilier un abonnement Tisseo à Toulouse à la date anniversaire ainsi qu’à chaque changement de tarif. La résiliation de l’abonnement annuel Tisseo hors de ces occasions est accepté seulement dans les cas suivants : cessation d’activité, changement de situation personnelle (longue maladie, maternité, mutation, décès). La résiliation doit être faite auprès de Tisseo Toulouse avant le 15 pour être appliquée à la fin du mois.
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Questions / Réponses sur la résiliation d'un titre de transport
Qu'est-ce que la période d'engagement d'un abonnement de transport ?
Une grande partie des titres de transport comprennent une période d'engagement. Il s'agit d'un délai avant lequel vous ne pouvez pas mettre un terme à votre contrat, à moins de payer des frais de résiliation.
Par quel moyen peut-on résilier un titre de transport ?
Pour arrêter votre abonnement de transport en commun, il vous suffit d'envoyer une lettre de résiliation en recommandé avec accusé de réception. Vous devrez également ajouter une pièce justificative si vous disposez d'un motif légitime.
Où trouver les motifs légitimes de résiliation acceptés par ma société de transport ?
Pour stopper votre abonnement transport en cours d'année, vous devrez invoquer un motif légitime. Vous trouverez la liste complète de ces situations exceptionnelles dans les conditions générales de vente de votre contrat.
Nos guides de résiliation de titres de transport
- Résilier un abonnement Ilévia
- Résilier un abonnement SNCF
- Résilier un abonnement Navigo
- Résilier un abonnement Imagine R
- Résilier un abonnement Citypass de TCL Lyon